Jean-Louis Barthès

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: BARTHÉS (Jean-Louis, Marie, Emile)
du conseil de prud'hommes d'Albi
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
JUSB1733055A(source BOMJ)
conférés
29 Novembre 201729/11/2017
De: Barthès (Jean-Louis, Henri, René)
directeur général de la Fédération française de rugby. Chevalier du 18 février 2000
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-02-18"
JORFTEXT000028416190(source JORF)
promotion
01 Janvier 201401/01/2014
De: Barthés (Jean-Louis, Henri, René)
vice-président de la fondation Albert-Ferrasse, Fédération française de rugby ; 39 ans d'activités professionnelles, sportives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000577164(source JORF)
nomination
14 Juillet 199914/07/1999